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Marques déposées par FRANCE DRESSAGE
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FRANCE DRESSAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE DRESSAGE
FRANCE DRESSAGE

Numéro de dépôt :
4335089
Date de dépôt :
04/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2027
FRANCE DRESSAGE de FRANCE DRESSAGE

Présentation de la marque FRANCE DRESSAGE

Déposée par voie électronique le 4 février 2017 par FRANCE DRESSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE DRESSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est FRANCE DRESSAGE domicilié(e) 8 Rue Saint-Jean - 49400 - Saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck-Nicolas Chelle domicilié(e) 107 rue La Fayette - 75010 - Paris - France.

La marque FRANCE DRESSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DRESSAGE arrivera à expiration en date du 4 février 2027.

FRANCE DRESSAGE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE DRESSAGE ÉTALON


FRANCE DRESSAGE - 8 Rue Saint-Jean - 49400 - Saumur - France


Franck-Nicolas Chelle - 107 rue La Fayette - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; animaux vivants ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Éducation  ; formation  ; activités sportives et culturelles.